Rapport de réalisation d’un Plan d’Actions de Réinstallation des personnes affectées par les sous-projets de proximité dans la Ville de Douala (Douala 3ème et 5ème) et les sous-projets de proximité du tronçon additionnel Carrefour CCC-Carrefour St Michel
Autres Documents
LISTE ACTUALISÉE DES PROMOTEURS IMMOBILIERS
LISTE ACTUALISÉE DES AGENTS IMMOBILIERS
Décret n°2012-308 du 14 Septembre 2012 portant organisation du Ministère de l'Habitat et du Dévéloppement Urbain
Décret n°2008-0736 Fixant les modalités d’élaboration et de révision des documents de planification urbaine
Circulaire n°008 Relative au processus d’élaboration des programmes nationaux de normalisation.
Circulaire n°005 Relative aux clauses générales applicables aux investisseurs étrangers.
Circulaire n°003 Relative à la coordination de l’action gouvernementale en matière de coopération.
Arrêté n°0009 Portant agrément à la profession de promoteur immobilier.
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